Vers une nécessaire r-Évolution des institutions


Le 11 septembre 2021 − Source Valérie Bugault

Les failles structurelles du parlementarisme dit représentatif assorti d’une interprétation déficiente du principe de « séparation des pouvoirs », se sont spontanément et « naturellement », prolongées en un système Européen ploutocratique.

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De l’empire britannique au IVème Reich


Le globalisme financier, véritable intégrisme commercial, comme origine des Guerres Mondiales d’hier et de demain


Le 30 août 2021 − Source Valérie Bugault

Bref rappel du déroulé des séquences historiques depuis les Révolutions du XVIIIème siècle

Du point de vue politique, à partir des velléités impériales d’Olivier Cromwell (1599 – 1658), ce qui deviendra l’empire britannique a étendu son emprise sur le monde via le développement du système des banques centrales, du parlementarisme représentatif et du droit anglo-saxon (qui tourne autour des seuls axes commerciaux et maritimes). Il faut immédiatement rappeler que ce « droit anglo-saxon » s’était émancipé du principe de droit continental à partir de 1531 (naissance de l’Église anglicane sous le règne du Roi Henri VIII), transformant sa vocation initiale, qui était d’organiser les conditions de la vie en commun, en « arme de contrôle des populations » aux mains des puissants.

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Olivier Renault – Entretien avec Valérie Bugault pour Observateur Continental


Le 11 août 2021 − Source Valérie Bugault

Observateur Continental a demandé à Valérie Bugault, auteure notamment des « Raisons cachées du désordre mondial », de préciser son appel récemment fait à tout le monde mais essentiellement aux forces de l’ordre pour agir et sauver la France et son peuple.

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A propos du détournement des fonctions étatiques, et de l’abus de droit international s’agissant d’un organisme étatique


Le 4 août 2021 − Source Valérie Bugault

Le 16 mars 2020, Emmanuel Macron fait une « déclaration de guerre », dans laquelle aucun « ennemi » n’est clairement identifié, dans la mesure où l’on veut bien reconnaître qu’un virus ou une maladie n’est pas un « ennemi de type militaire ».

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Germes d’avenir – Conférence à Etoy, Ateliers de la Côte Lac, 7 juin 2021


Par Valérie Bugault et Isabelle Alexandrine Bourgeois − Juillet 2021

Au micro de Matthias Faeh (M F) ingénieur et arboriculteur et Isabelle Alexandrine Bourgeois (I A B) journaliste indépendante. En première partie, lecture du contexte actuel par Valérie Bugault (V B), puis deuxième partie, des solutions concrètes, des réponses à la crise.

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Les dérives de l’état de droit


Par Valérie Bugault − Le 13 juin 2021 − Source valeriebugault.fr

On assiste aujourd’hui, et depuis plusieurs décennies, en France, à une dérive de la conception traditionnelle du droit. La société, loin d’être régulée par quelques grandes orientations législatives pérennes et à ce titre garantes de sécurité juridique, devient soumise aux aléas d’une législation hyper évolutive, sujette à de brusques et fréquents revirements de tendance en rapport avec une conjoncture mal dominée par les « fabricants de lois » ; la multiplication des textes engendrant à son tour des contresens voire même des contradictions fondamentales dans les diverses branches du droit, sinon parfois aussi au sein d’une même branche du droit.

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Quelques remarques et précisions sur le concept juridique de « faillite » appliqué aux États


Par Valérie Bugault − Le 6 juin 2021 − Source valeriebugault.fr

De façon liminaire, il importe de préciser que le terme de « faillite » n’a plus court dans le langage juridique et judiciaire actuel ; cette notion a été remplacée par la périphrase « procédures collectives », dont le régime juridique a évolué, ces dernières décennies, dans le sens d’une diversification et d’une complexification. Néanmoins, le terme de « faillite », qui reste très prégnant dans l’inconscient collectif des gens, demeure couramment utilisé tant par le commun des mortels que par certains praticiens du droit : c’est la raison pour laquelle j’emploierai ici ce terme juridique désuet de « faillite ».

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Sur la notion comptable d’actif valorisable


Par Valérie Bugault − Le 30 mai 2021 − Source valeriebugault.fr

Pour faire suite aux billets de :

  1. Bruno Foligné intitulé « Les stocks au bilan », qui soulève un point pertinent des carences comptables, et
  2. Hervé de Bressy intitulé « Une thérapie génique pour humaniser le capitalisme », il me semble utile d’insister sur les anomalies présidant à la valorisation comptable des entreprises, techniquement parlant, sur la notion « d’actifs valorisables ».

L’énormité même de ces anomalies est attestée par le fait qu’elles passent inaperçues aux yeux du plus grand nombre.

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Pour un changement de paradigme du droit des affaires


Par Valérie Bugault − Le 23 mai 2021 − Source valeriebugault.fr

La perte de cohésion du « droit » résulte de l’intrusion rapide et peu scrupuleuse de la conception anglo-saxonne de la loi dans notre univers juridique, notamment par le biais du lobbying. Jusqu’à cette intrusion, le système de droit français était conçu comme un ensemble cohérent et hiérarchisé de règles, dont la perfection historique date de 1804, avènement de notre fameux Code civil (ou Code Napoléon), souvent vanté et exporté.

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Manifeste pour une refonte de la législation sur les sociétés


Vers la codification Napoléonienne du droit de l’entreprise.

« Il est des temps où l’on est condamné à l’ignorance parce qu’on manque de livres ; il en est d’autres où il est difficile de s’instruire parce qu’on en a trop ». Portalis


Par Valérie Bugault − Le 16 mai 2021 − Source valeriebugault.fr

La nouvelle entreprise

La notion juridique de société, en particulier de capitaux, fait l’objet d’un nombre conséquent de textes, diversement situés dans la hiérarchie des normes et d’un nombre non moins conséquent de jurisprudence. Cette réalité cache une carence de fond : ni la nature juridique, ni l’identification claire des différentes composantes de la société de capitaux, ni les relations fondamentales entretenues entre elles par ces différentes entités ne sont définitivement et clairement tranchées. Nous ne manquons pas de textes techniques, mais nous manquons de textes structurant les notions de personne morale et d’entreprise. De quoi est composée une entreprise, qu’est-ce qui fait son existence, à partir de quel moment peut-on considérer qu’elle n’existe plus en tant qu’entité autonome ? Les réponses existent mais elles sont disparates et ne sont pas considérées de façon globale comme formant un ensemble cohérent.

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